Mentions légales & conditions d’utilisation d’Aix.fr

1. Éditeur du site

Le site Aix.fr est édité par Nicolas Belotti, entrepreneur et éditeur web indépendant, installé à Aix-en-Provence.

Aix.fr est un projet éditorial local, indépendant, rattaché à la même structure que le site Lovaix.com, mais distinct des sites institutionnels de la ville.

Coordonnées de l’éditeur (à compléter ou adapter selon la structure juridique retenue) :

• Nom : Nicolas Belotti
• Activité : éditeur web et créateur de contenus numériques
• Adresse de correspondance : Aix-en-Provence, centre-ville
• E-mail de contact : via la page contact

L’éditeur est par ailleurs président d’AIX THINK TANK, association dédiée à la réflexion sur le territoire aixois, et créateur des réseaux de sites Storpub et Semantiak.

2. Hébergeur

Le site est hébergé chez un prestataire spécialisé dans l’hébergement de sites internet. Les coordonnées complètes de l’hébergeur peuvent être obtenues sur simple demande via la page contact ou seront précisées ici lorsque la structure définitive sera arrêtée.

En cas de problème technique constaté sur le site (erreur d’affichage, dysfonctionnement, contenu inadapté), vous pouvez en informer l’éditeur qui fera le relais avec l’hébergeur si nécessaire.

3. Objet du site et indépendance éditoriale

Aix.fr est un guide indépendant consacré à Aix-en-Provence et au Pays d’Aix : quartiers, commerces, restaurants, art, immobilier, vie pratique, etc. Il vise à offrir des informations structurées, des repères et des éclairages sur le territoire, sans se substituer aux sites officiels.

Le site ne représente pas et ne remplace pas :

• la mairie d’Aix-en-Provence et ses services ;
• l’office de tourisme d’Aix-en-Provence et du Pays d’Aix ;
• les services de l’État ou de la métropole.

Les informations publiées sont issues d’un travail éditorial propre, croisant données publiques, observation locale et expérience de terrain, tel que décrit sur les autres pages de présentation du site.

4. Accès au site

Le site Aix.fr est accessible gratuitement, hors coûts de connexion et d’équipement qui restent à la charge de l’utilisateur. L’éditeur s’efforce de maintenir un accès disponible et fluide, mais ne peut garantir une disponibilité permanente du site, qui peut être interrompue pour maintenance, mise à jour ou problème technique.

L’éditeur se réserve la possibilité de faire évoluer le contenu, la structure ou certaines fonctionnalités du site, voire de restreindre l’accès à certaines rubriques, sans préavis particulier.

5. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire explicite, l’ensemble des éléments composant le site Aix.fr est protégé par le droit de la propriété intellectuelle :

• textes, analyses et synthèses ;
• photographies, visuels, illustrations et éléments graphiques ;
• structure éditoriale des pages et sélection des informations.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou diffusion partielle ou totale des contenus du site, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, est en principe interdite et peut constituer une contrefaçon.

Des exceptions limitées peuvent exister dans le cadre de la courte citation, de l’usage strictement privé ou de l’enseignement, à condition de citer clairement la source : Aix.fr, guide indépendant sur Aix-en-Provence, et de respecter le sens des contenus.

6. Liens externes

Le site Aix.fr peut contenir des liens vers d’autres sites, sélectionnés pour leur intérêt informatif ou pratique. Ces liens sont fournis pour faciliter la navigation de l’utilisateur.

L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et ne saurait être tenu responsable de leur fonctionnement, de leurs conditions d’utilisation, de la collecte et du traitement de données qu’ils pratiquent, ni des éventuels dommages liés à leur consultation.

Tout site qui souhaite créer un lien simple vers la page d’accueil d’Aix.fr peut en principe le faire, dès lors que ce lien n’est pas utilisé dans un contexte trompeur, dénigrant ou contraire à la loi. Pour des intégrations plus poussées, il est recommandé de prendre contact avec l’éditeur.

7. Responsabilité et limites

Les informations publiées sur Aix.fr le sont à titre informatif. Malgré le soin apporté à la sélection et à la mise à jour des contenus, des erreurs, imprécisions ou évolutions ultérieures peuvent se produire, en particulier sur des thématiques sensibles comme l’immobilier ou les projets urbains.

L’utilisateur reste responsable de la manière dont il interprète et exploite les informations mises à disposition sur le site. Il lui appartient de vérifier, le cas échéant, certains éléments auprès de sources officielles, de professionnels compétents ou des services concernés (mairie, office de tourisme, notaires, etc.).

L’éditeur ne pourra être tenu pour responsable :

• des conséquences liées à une interprétation erronée des contenus par l’utilisateur ;
• des décisions prises uniquement sur la base des informations fournies par le site ;
• des dommages indirects, pertes de chance, pertes de chiffre d’affaires ou de données liés à l’usage du site.

8. Données techniques, statistiques et confidentialité

Aix.fr ne propose pas de création de compte utilisateur ni d’espace membre. Les données personnelles susceptibles d’être collectées le sont principalement via :

• les formulaires de contact, lorsque l’utilisateur choisit de transmettre des informations ;
• les statistiques de consultation du site, sous forme de données agrégées et anonymisées ;
• les journaux techniques du serveur, nécessaires au bon fonctionnement et à la sécurité.

Les informations transmises via les formulaires sont utilisées pour répondre aux demandes et ne sont pas revendues à des tiers. La durée de conservation est limitée au suivi des échanges et au respect des obligations légales éventuelles.

Des outils de mesure d’audience peuvent être utilisés afin de mieux comprendre la fréquentation du site et d’améliorer les contenus proposés. Ils fonctionnent en général à partir de cookies ou d’identifiants techniques, dans le respect de la réglementation en vigueur. L’utilisateur peut paramétrer son navigateur pour limiter ou refuser certains traceurs, au prix parfois d’une expérience de navigation moins fluide.

9. Cookies

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur le terminal de l’utilisateur lors de la consultation d’un site web. Aix.fr peut utiliser différents types de cookies :

• des cookies strictement nécessaires au fonctionnement technique du site ;
• des cookies de mesure d’audience, pour disposer de statistiques anonymisées ;
• le cas échéant, des cookies liés à l’affichage de contenus externes intégrés (cartes, vidéos, etc.).

L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour accepter ou refuser les cookies, ou être averti de leur dépôt. Le refus de certains cookies peut dégrader l’accès à certaines fonctionnalités.

10. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes mentions légales et conditions d’utilisation sont soumises au droit français. En cas de différend, et à défaut de solution amiable, les tribunaux du ressort d’Aix-en-Provence pourront être compétents, sous réserve des règles de compétence impératives applicables.

En pratique, l’éditeur privilégie le dialogue. Pour toute question ou difficulté liée au site, il est recommandé de prendre d’abord contact via la page contact.